Conditions

Conditions d'utilisation

Ceci est une traduction fournie pour votre commodité. En cas de différence, la version anglaise fait foi.

Dernière mise à jour : 2026-10-27. En langage clair.

Qui nous sommes

Ces conditions sont un accord entre vous et Atoll Tokens, entreprise individuelle immatriculée aux Maldives (numéro d'immatriculation SP17902024), appartenant à Ahmed Shuau, Winter Blue, Male', Maldives, qui exploite QR Code Spot sur qrcodespot.com (« QR Code Spot », « nous »). Contact : support@qrcodespot.com. En créant un compte ou en utilisant un code, vous acceptez ces conditions.

Votre compte

Vous vous connectez avec Google ou avec un code que nous vous envoyons par e-mail. Vous êtes responsable de ce vers quoi pointent vos codes et de la sécurité de votre compte Google ou de votre messagerie. Vous devez avoir l'âge requis pour accepter ces conditions là où vous vivez.

Ce que vous ne pouvez pas en faire

Nous pouvons désactiver des codes et fermer des comptes qui enfreignent ces règles, sans préavis lorsque des personnes pourraient en souffrir. Tout le monde peut signaler un code.

Vos codes et votre contenu

Les adresses web, noms et réglages que vous saisissez restent à vous, tout comme les logos et designs que vous ajoutez. N'importez que des logos et images que vous avez le droit d'utiliser. Vous nous autorisez à les stocker et à les utiliser uniquement pour faire fonctionner le service, par exemple pour rediriger les personnes qui scannent et afficher vos statistiques. Notre page de confidentialité explique ce que nous enregistrons lors d'un scan.

Offres et changements

Les offres, prix et limites en vigueur figurent sur la page Offres : Free, Starter, Growth, Pro et Scale. Les limites vous empêchent d'en ajouter davantage (codes, changements de destination, connexions d'équipe, tableaux de demandes). Si vous passez à une offre inférieure ou résiliez, rien n'est supprimé et chaque code continue de fonctionner, mais après 14 jours, ce qui dépasse les limites de votre nouvelle offre y est ramené, comme expliqué plus bas dans « Quand votre offre prend fin ou change ».

Les offres payantes coûtent : Starter $5 par mois ou $48 par an, Growth $12 par mois ou $108 par an, Pro $29 par mois ou $288 par an, Scale $69 par mois ou $660 par an. Les prix incluent toute taxe sur les ventes ou TVA : vous payez le prix affiché. Les offres payantes sont des abonnements : elles se renouvellent chaque mois ou chaque année jusqu'à résiliation. Résiliez à tout moment dans Gérer l'abonnement, et votre offre reste active jusqu'à la fin de la période payée. Si un paiement de renouvellement échoue, Paddle réessaie et votre offre reste active 3 jours en attendant ; si le paiement aboutit ensuite, votre offre revient aussitôt. Quand vous changez d'offre, Paddle calcule la différence au prorata.

Les paiements sont traités par Paddle.com, notre revendeur et Merchant of Record. Paddle affiche le prix total, taxes comprises, avant le paiement, gère vos données de paiement (nous ne voyons jamais votre carte) et vous envoie vos reçus. Les conditions d'achat de Paddle s'appliquent aussi à votre achat.

Remboursements. Vous pouvez demander un remboursement dans les 14 jours suivant tout paiement en écrivant à support@qrcodespot.com ; nous pouvons refuser les demandes répétées d'un compte qui paie et se fait rembourser à répétition. Les remboursements sont effectués par Paddle, en tant que Merchant of Record, sur le moyen de paiement utilisé. Les détails figurent dans notre politique de remboursement.

Usage raisonnable. Les connexions d'équipe et tableaux de demandes « illimités », et les « multiples » établissements, sont destinés à l'usage propre d'une organisation : jusqu'à 200 connexions par établissement, 20 tableaux de demandes par établissement et 20 établissements. Besoin de plus ? Écrivez-nous et nous trouverons une solution avant de limiter quoi que ce soit. Le service n'est pas destiné à la revente. Si l'usage d'un compte risque d'affecter le service pour d'autres, nous vous contacterons avant de limiter quoi que ce soit.

Quand votre offre prend fin ou change. Les codes modifiables continuent de fonctionner quelle que soit votre offre, sans limite de scans : nous ne mettons jamais en pause un code imprimé et ne plaçons jamais de mur payant devant. Votre offre détermine combien d'entre eux vous pouvez modifier (Free en couvre 3). Si vous en avez plus, par exemple après une résiliation ou un passage à une offre inférieure, tout continue comme avant pendant 14 jours. Ensuite, les codes en trop sont verrouillés : ils ouvrent toujours la même page, mais changer leur destination demande une offre qui les couvre. Vous choisissez les codes qui restent modifiables (un choix vaut 30 jours), et rien n'est supprimé. Les demandes de service ne laissent jamais un client sans réponse. Après ces mêmes 14 jours, les tables et chambres au-delà de votre offre passent en mode simple : les clients appellent toujours le personnel avec un bouton, et les demandes s'affichent sur votre écran en direct, sans menu de demandes, notes, alertes sur téléphone ni rappels. Les connexions d'équipe au-delà de votre offre sont verrouillées, et le propriétaire reçoit toutes les demandes. Les tableaux de demandes et les établissements continuent de fonctionner ; vous ne pouvez simplement plus en ajouter. Une offre qui couvre tout réactive tout immédiatement. Cela ne s'applique pas aux codes que nous désactivons pour non-respect de ces règles.

Disponibilité

Nous faisons tout pour que les codes fonctionnent en permanence, mais nous ne pouvons pas promettre que le service ne sera jamais interrompu. Le service est fourni en l'état. Avant un grand tirage, scannez un exemplaire de test.

Si QR Code Spot ferme

Si QR Code Spot devait fermer, nous préviendrons au moins 6 mois à l'avance par e-mail, et les codes modifiables continueront de rediriger pendant cette période. Les codes modifiables fonctionnent via notre service de redirection : quand il s'arrête, ils s'arrêtent aussi. Télécharger vos destinations vous aide à recréer les codes ailleurs, mais ne transfère pas les codes imprimés : il faudrait les réimprimer. Les codes statiques ne dépendent pas de nous. Votre tableau de bord comporte un bouton « Télécharger tous mes codes » qui enregistre le lien court, le nom et la destination de chaque code dans un tableur. Le contenu d'un code statique se trouve dans le code lui-même. Nous ne contrôlons pas les autres sites web : un code (statique ou modifiable) ne fonctionne que tant que la page qu'il ouvre est en ligne.

Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, comme des ventes perdues, dues à une indisponibilité du service ou à un code qui ne fonctionne pas. Rien dans ces conditions ne limite les droits que la loi vous accorde et qui ne peuvent pas être limités.

Fin du contrat

Vous pouvez supprimer n'importe quel code à tout moment, et nous demander de supprimer votre compte. Les codes modifiables redirigent via nos serveurs (leurs liens commencent par qrsx.net/, ou qrcodespot.com/r/ pour les plus anciens), ils ne fonctionnent donc que tant que QR Code Spot est en service. Si nous devions un jour fermer QR Code Spot, nous préviendrions au moins 6 mois à l'avance par e-mail, comme indiqué plus haut.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit des Maldives. Si vous utilisez QR Code Spot en tant que consommateur, vous conservez les protections que vous accorde la loi de votre pays, y compris le droit de saisir les tribunaux de votre pays.

Modifications de ces conditions

Si nous modifions ces conditions de manière importante, nous mettrons à jour la date ci-dessus et préviendrons les titulaires de compte par e-mail.